PLEINIERE DU 13 JANVIER 2010 1date de suspensionJoueuse : BOUZIDI Nadia CLUB d'ECOUEN EZANVILLEWeek end du : 13/14 février 2010 période probatoire 3 mois à partir du 15 février 2010 au 15 mai 2010
Joueur : DEXIDIEUX Eric CLUB d'EAUBONNEWeek end du : 13/14 février 2010 période probatoire 3 mois à partir du 15 février 2010 au 15 mai 2010
3 dates de suspension Joueur : SERKA Hakeim CLUB de BEAUCHAMPPériode du 13 février 2010 au 21 mars 2010 inclus, période probatoire 6 mois à partir du 22 mars 2010 au 22 juin 2010 et 3 mois après validation de sa licence et début de championnat saison 2010/2011
Pleinière du 16 décembre 2009 2 dates de suspension dont 1 avec sursisJoueur AUSSANT Adrien club d'EAUBONNEweek-end 9/10 janvier 2010 période probatoire de 6 mois à partir du 11 janvier 2010 3 dates de suspension Joueur PEREIRA Romain club de CERGYPériode du 9 janvier 2010 au 31 janvier 2010 inclus, période probatoire de 6 mois à partir du 1er février 2010 6 dates de suspension plus 1 date avec sursis transformée en ferme ( récidive dossier n°19 -08/09)Joueur OUARTI Nabil club de MONTMAGNYPériode du 9 janvier 2010 au 21 mars 2010 inclus, période probatoire de 9 mois, plus 6 mois non effectués suiteau dossier de récidive n°19- 08/09 total de 15 mois à partir du 22 mars 2010
PLEINIERE DU 4 NOVEMBRE 2009
3 dates de suspension dont 1 avec sursisJoueur : JOIGNER Eric club de St Ouen l'Aumonepériode du 28 novembre 2009 au 13 décembre 2009 inclus période probatoire de 6 mois à partir du 14 décembre 2009 6 dates de suspension dont 1 avec sursis Joueur : SIOUL Loïc club d'Arnouvillepériode du 28 novembre 2009 au 24 janvier 2010 incluspériode probatoire de 6 mois à partir du 25 janvier 2010
Pleinière du 10 juin 2009 sans suite Joueur : COSTA Michel club de FranconvilleJoueur : SIOUL Loîc club d'Arnouville 1 date avec sursisOfficiel de Banc : AUGOU Sylver club de FranconvilleOfficiel de Banc : NAUDET Nicolas club de Soisy 3 dates dont 2 avec sursisOfficiel de Banc : VERNA Fabien club de Soisy( 1 date à effecuter après la prise de licence et début de championnat saison 2009/2010)
PLENIERE DU 14 MAI 2009 3 dates de suspension dont 1 avec sursis ( effet dès prise de licence et début de championnat saison 2009/2010 - période probatoire de 6 mois du lendemain de l'exécution de la dernière date de sanction)Joueur : OUARTI Nabil club de MONTMAGNY 4 dates de suspension dont 1 avec sursis (effet dès prise de licence et début de championnat saison 2009/2010 - période probatoire de 6 mois du lendemain de l'exécution de la dernière date de sanction)Joueur : BENZINA Faycal club de MONTMAGNY 5 dates de suspension dont 2 avec sursis (effet dès prise de licence et début de championnat saison 2009/2010- période probatoire de 6 mois du lendemain de l'exéction de la dernière date de sanction)Joueur : MOREL Danny club de VILLIERS LE BEL 6 dates de suspension dont 2 avec sursis (effet dès prise de licence et début de championnat saison 2009/2010- période probatoire de 6 mois du lendemain de l'exécution de la dernière date de sanction)Joueur mineur : club de PARISIS
Plénière du 6 mai 2009 12 dates de suspension fermes (effet à prise de licence et début de championnat 2009/2010 de leurs catégories - période probatoire 1 an après avoir exécuté la sanction)Joueuse mineure club d'ArnouvilleJoueuse mineure club du Parisis 3 dates de huis clos dont 1 avec sursis ( dates déterminées dès calendrier saison 2009/2010, période probatoire 1 an après avoir exécuté la sanction)Club d'Arnouville
Pénalité financière ( période probatoire d'un an à compter du 8 mai 2009 au 8 mai 2010)Club du Parisis
Pleinière du 11 mars 2009 1 date de suspension ( effet week end 4/5 avril 2009)Joueur : DELHOMME Anthony club de Survilliers 2 dates de suspension ( effet du 4 avril au 3 mai 2009 inclus )Officiel de banc : M'BAGA Simon clubs SOISY (licence blanche) et ST OUEN L'AUMONE (dirigeant) 6 dates de suspension ( effet du 3 mai 2009 à fin saison 08/09 et 2 dates dès prise de licence et début de championnat saison 2009/2010)Officiel de banc : BITSI Christopher club ST OUEN L'AUMONE
Pleinière du 14 janvier 2009 1 avertissement Joueur Mineur : club de St Ouen l'AumôneJoueur Mineur : club de Sannois St Gratien 2 dates de suspension période du 15 mars 2009 au 29 mars 2009 inclus Joueur CHEREMONT Eder du Club d'Argenteuil
Pleinière du 10 Décembre 2008 12 Dates de suspension dont 2 avec sursis sachant que 4 dates ont été effectuées en mesures conservatoirespériode de suspension du 17 janvier 2009 au 29 mars 2009 inclusJoueur Mineur : Club d'Argenteuil
Plénière du 12 novembre 2008 SANS SUITE BROU Mathieu (joueur) du club Sannois 1 DATE DE SUSPENSION ( week end 06/07 décembre 2008)DOTTORI Xavier (joueur) du club SoisyFRISCH Mathieu (joueur) du club Parisis 2 DATES DE SUSPENSION ( période du 06 décembre 2008 au 14 décembre 2008 inclus)SAGOT Johan (joueur) du club l'Isle Adam 6 DATES DE SUSPENSION DONT 3 AVEC SURSIS (période du 29 novembre 2008 au 18 janvier 2009 inclus)FOUCAULT Thierry (Officiel) du club Roissy
L'application de l'article 22.3 des règlements disciplinaires qui interdit toute pratique (joueur, arbitre, manager, dirigeant, officiel et toute fonction de terrain) en compétition nationale, régionale, départementale.
Plénière du 25 juin 2008
Sans suite :concerne officiel FOUCAULT Thierry club de ROISSY
1 Date de suspensionconcerne Joueur DEXIDIEUX Eric club d'EAUBONNE concerne Joueur DIAS Samuel club d'EAUBONNE concerne Arbitre COCLET Pascal club de GOUSSAINVILLE concerne Joueur BROU Mathieu club de SANNOIS
3 dates dont 1 avec sursis concerne Joueur LAVOGIEZ Sylvain club de ST BRICE
3 dates de suspension concerne Joueur QUERVILLE Julien club de SMED
Toutes ces sanctions devront être exécutées après la prise de licence pour la saison 2008/2009 et leurs qualifications, ainsi que le début de leur championnat et l'application de l'article 22.3 des règlements disciplinaires qui interdit toute pratique (joueur, arbitre, manager, dirigeant, officiel et toute fonction de terrain) en compétition nationale, régionale, départementale.

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